Toute représentation reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit ou ayants-cause est illicite. Loi du 11 mars 1957, article 40 alinéas 2 et 3.Toute représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit constituerait  donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.

« Il semble juste que l'Etat-Civil enregistre, à l'honneur du nom de celui qui a donné sa vie pour le Pays, un titre clair et impérissable à la gratitude et au respect de tous les Français ». C'est en ces termes que furent introduites devant le législateur les dispositions de la loi du 5 juin 1915 destinées à compléter, en ce qui concernait les actes de décès des militaires ou civils tués à l'ennemi ou morts dans des circonstances se rapportant à la guerre, les articles du code civil relatifs aux actes de l'état civil.

Puis la loi du 28 février 1922 a étendu ces droits aux victimes de diverses circonstances, apparues, au cours du conflit, comme se rapportant directement à la guerre (militaires victimes d'accidents en service commandé en temps de guerre, victimes civiles, prisonniers de guerre…).

L'ordonnance du 2 novembre 1945 puis un certain nombre de textes postérieurs ont étendu son application à d'autres conflits et à d'autres catégories de ressortissants :
- guerre de 1939-1945: victimes de la déportation et du travail forcé (STO)
- guerres d'Indochine, de Corée, d'Algérie
- opérations de maintien de l'ordre et de maintien de la paix
- membres des unités supplétives de l'armée française durant les opérations d'Afrique du Nord.

L'ensemble de ces textes est codifié dans les articles L 488 à L 492bis du Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (CPMIVG).

Conditions d'attribution

A - Absence de forclusion : Les demandes de mention « Mort pour la France » ne sont soumises à aucune forclusion.

B - Nécessité de la preuve d'imputabilité : La preuve doit être apportée que le décès est la conséquence directe d'un fait de guerre.

Cette notion est essentielle. Elle implique qu' il est nécessaire que soit établie de façon directe et certaine la relation entre l'affection qui a causé le décès et une (ou des) maladie(s) ou blessure(s)s contractée(s) ou reçue(s) par suite d'un fait de guerre.

Si son application ne soulève guère de difficultés quand le décès survient sur le champ de bataille, il en va souvent autrement quand la mention est demandée après le décès d'un pensionné de guerre.

Il n'est pas rare en effet que les demandeurs s'insurgent contre une décision négative qui, sans plus d'explication, les déboute de leur requête au motif que l'infirmité pensionnée qui a entraîné le décès n'était imputable que par présomption.

C - Un pensionné ne fait pas toujours un « Mort pour la France ».

Par cette formule un peu provocante, on veut préciser que la mention « Mort pour la France » n'est pas accordée lorsque le décès est causé par une infirmité pensionnée mais qui avait été simplement constatée en période de guerre par l'autorité militaire, sans qu' ait pu être établie, ni la preuve d'un lien avec le service ou un fait de guerre, ni la preuve contraire.

Les infirmités de cette catégorie sont en l'occurrence déclarées imputables au service (ou à un fait de guerre), non par preuve, mais par présomption, régime dérogatoire prévu par l'article L3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre.

Procédure d'attribution

A - Fondement

L'attribution de la mention « Mort pour la France » est faite :

- après un décès survenu en activité de service en période de guerre : à l'initiative de l'autorité militaire ou administrative ;

- après un décès survenu hors guerre : sur demande de la famille, ou de toute autre personne, physique ou morale, ayant intérêr à agir, lorsqu'il s'agit d'un ancien militaire décédé après son renvoi dans ses foyers, ou d'une victime civile dont le décès postérieur au conflit serait dû aux conséquences d'un fait de guerre.

Déconcentration : En application des circulaires ministérielles du 12 décembre 1985 et du 7 juin 1990, l'attribution de la mention est déconcentrée et relève des Directions interdépartementale des anciens combattants (DIAC).

Rationalisation : Compte tenu de la réintégration, au sein du ministère de la défense, des services chargés des anciens combattants intervenue à l'automne 1999, les directions interdépartementales des anciens combattants ont également compétence pour connaître des demandes relatives aux catégories de victimes précédemment traitées par le ministère de la défense, (armée de terre, armée de l'air, marine, gendarmerie nationale) lors des opérations de maintien de l'ordre ou de maintien de la paix.

Le bureau des mentions de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives exerce un rôle de contrôle et de coordination.

B - Déroulement

La demande doit être adressée à la direction interdépartementale des anciens combattants du domicile du demandeur.

Ce service déconcentré doit alors, sauf s'il s'agit d'un décès récent, s'assurer auprès de l'échelon central que celui-ci n'a pas précédemment traité une demande concernant la victime en cause.

Si tel est le cas, la DIAC transmet au demandeur les indications données par le bureau des mentions.

Dans le cas contraire, elle adresse au demandeur un formulaire à remplir et à compléter au moyen des pièces justificatives indiquées. Il s'agit notamment, outre les justificatifs de lien de parenté, de toute pièce médicale indiquant avec précision la cause du décès ainsi qu' éventuellement sa relation avec la ou les infirmités pensionnées.

La DIAC statue au vu du dossier ainsi constitué.

Avis et enquêtes complémentaires : En tant que de besoin, la DIAC peut saisir pour avis la Commission consultative médicale des anciens combattants et peut ordonner toute enquête administrative, y compris de police, qu'elle juge nécessaire au traitement de la demande. Dans certains cas particuliers ou difficiles, elle peut également saisir l'administration centrale (bureau des mentions) pour avis ou pour décision.

Elle notifie la décision au demandeur et invite, le cas échéant, la mairie qui détient l'acte de décès à transcrire la mention en marge dudit acte.

Elle adresse le dossier au bureau des mentions pour enregistrement, contrôle et classement.

CONSEQUENCES DE L'ATTRIBUTION DE LA MENTION « MORT POUR LA France »

Avantages accordés aux ayants-cause :

- prise en charge par l'Etat des frais de restitution et d'obsèques des corps des militaires tués au combat (art. L 493 à L 497 du CPMIVG)
- délivrance annuelle d'un titre de transport gratuit pour se rendre sur le lieu d'inhumation faite par l'Administration (dans le cas où les ayants-cause n'ont pas opté pour la restitution : art. L 515
- adoption par la Nation, sous l'égide de l'Office national des anciens combattants, des orphelins mineurs dont le père ou le soutien de famille a été tué à l'ennemi, ou est mort de blessure ou de maladie contractées ou aggravées du fait de la guerre (art. L 461 à L 487)
- admissions des veuves ou veufs et des orphelins au bénéfice de la législation relative aux emplois réservés (art. L 393 à L 440)
- droit de priorité accordé notamment aux veuves de guerre pour l'attribution des recettes buralistes de 2ème classe (débits de tabacs, art. L 425- L 427)
- bonifications de rente accordées par certaines caisses mutualistes (art. 93 du Code de la mutualité)
- exonération des droits de succession (art. 1235 du Code général des impôts)
- dispense du Service national (art. 31 du Code du Service national).

Hommages rendus à la mémoire du défunt :

- entretien à perpétuité de la sépulture aux frais de l'Etat (dans le cas où les ayants-cause n'ont pas opté pour la restitution du corps : art. L 498)
- inscription de la mention « Mort pour la France » dans l'acte de décès de la victime mais également dans tous les actes d'état civil où son nom est mentionné, notamment les actes de mariage de ses enfants (code civil)
- délivrance, sur demande, du « Diplôme d'honneur des Morts pour la France » aux familles des militaires tués au combat (art. L 492bis)
- remise d'un insigne de Mère, Veuve ou Veuf d'un Mort pour la France par les autorités administratives, le jour d'une Fête nationale (art. L 387 à L 390)
- inscription du nom du défunt sur le monument aux morts communal (circulaire interministérielle du 19 juillet 1948).

Fiche ALUISON

Maurice Lucien ALISON est né à Turny le 11 juin 1884. Ses parents sont Arsène Constant ALUISON et Louise Désirée Hortense BESANCON. Il exerce la profession de Cultivateur. De la classe 1904, il est incorporé par le bureau de recrutement de Sens dans le 4ème Bataillon de Chasseurs à Pied sous le matricule 520. Il est soldat de 1ère classe. Il est tué à l'ennemi, le 27 juin 1915 à Neuville Saint Vaast dans le Pas de Calais.  Son décès est transcrit le 24 août 1915 à Turny.

Fiche BERNOLLE

Fiche BOCQUEL

Donatien Pierre Marie BOCQUEL est né à Guerouet dans la Loire Inférieure. De la classe 1907, il est incorporé par le bureau de recrutement de Nantes comme 2ème cannonier dans le 51ème régiment d'artillerie sous le matricule 3156. Le 7 juin 1916, les allemands s'emparent du fort de Vaux à Souville après un siège de 100 jours et l'envoi entre avril et juin 1916 de 44000 obus. Souville est un objectif prioritaire car les batteries y arrosent les lignes allemandes.  Donatien BOCQUEL est tué à l'ennemi le 12 juin 1916 à Souville dans la Meuse. Son acte de décès est transcrit le 10 février 1917 à Gueurouet en Loire Inférieure. Nous ignorons la raison pour laquelle son nom est inscrit sur le monument aux morts de Turny.

Fiche BONAVENTURE

Paul Camille BONAVENTURE est né à Turny le 29 janvier 1887 à Turny. De la classe 1907, le bureau de Sens l'affecte sous le matricule 565 dans le 15ème régiment d'infanterie. Il est mort pour la France le 5 février 1918 à Michelbach en Alsace, tué à l'ennemi. Le 5 avril 1918, son acte de décès est transcrit dans l'état civil de Turny.

Fiche CHABARD

André Louis CHABARD est né à Paris le 4 février 1898 à Paris dans le 11ème arrondissement. Il est recruté par le bureau de Versailles, affecté dans le 30ème régiment d'infanterie sous le numéro 4141. Il est mort pour la France le 30 mai 1918 à Bligny dans la Marne. Son acte de décès est transcrit le 27 janvier 1922 à Saint Cloud en Seine et Oise. Il est inscrit sur le Monument aux morts de Turny.

Fiche CHARLOIS

Paul Albert CHARLOIS est né le 14 aout à Turny. De la classe 1905, il est incorporé comme Caporal au 289ème Régiment d'Infanterie sous le matricule 623. Le 289ème régiment d'infanterie quitte Sens le 9 aout 1914. Il est composé de parisiens et de bourguignons qui pensent que la guerre ne durera que 6 mois. Le régiment est envoyé aux environ de Verdun, puis  participe à la première bataille de l'Artois. Paul est mort pour la France à Pontavert dans l'Aisne. Il est inhumé à Pontaverte dans la nécropole nationale Beaurepaire, tombe 2531. Son acte de décès est transcrit le 21 octobre 1916 à Raincy en Seine et Oise

Fiche CORGERON Armand

Armand CORGERON est né le 20 octobre 1880 à Turny. De la classe 1900, il est incorporé par le bureau de recrutement de Sens comme soldat de 2ème classe dans le 4ème bataillon de chasseurs sous le matricule 512. Il est mort pour la France, disparu le 27 septembre 1915 à la Doumoise dans la Marne. Son acte de décès est transcrit le 1er février 1920 à Turny.

Fiche CORGERON Leo

Léo CORGERON est né le 2 décembre 1874 à Turny. De la classe 1894 il est incorporé  comme Sergent dans le 29ème Régiment d'infanterie par le bureau de recrutement de Sens. Il est décédé le 28 février 1915 à Vauquois dans la Meuse. Il est tué à l'ennemi. Son acte de décès est transcrit le 19 novembre 1915 à Turny.

Fiche COUILLARD

Ernest COUILLARD est né le 9 janvier 1887 à Sormery dans l'Yonne. De la classe 1907, il est incorporé par le bureau de recrutement de Sens dans le 44ème bataillon de Chasseurs à pied sous le matricule 560. Il est disparu le 2 octobre 1914 à Meuvireuil dans le Pas de Calais. Son acte de décès est transcrit le 22 aout 1920 à Turny.

Fiche COUILLARD Gaston Octave

Gaston Octave COUILLARD est né  le 31 juillet 1895 à Turny. Ses parents sont Octave COUILLARD et Marie Rosalie GUERBET habitant à Turny. Il exerce la profession d'ouvrier agricole. De la classe 1915, il est affecté par le bureau de recrutement de Sens, comme soldat de 2ème classe au 408ème Régiment d'Infanterie, sous le matricule 17 . Il est décédé des suites de maladie, tuberculose pulmonaire, à l'Hôpital complémentaire du Puy en Haute Loire, le 29 novembre 1918. Son acte de décès est transcrit à Turny le 29 novembre 1918. Un certificat de bonne conduite lui est accordé. Il est cité à l'ordre de la Brigade du 4 août 1918. Il a donné un bel exemple de solidarité en soignant ses camarades blessés sous un feu violent. A excité l'admiration de tous par son courage et son sang-froid devant l'ennemi. Il a reçu l'étoile de bronze de la Croix de guerre.

Fiche DELIGNE

Charles Julien DELIGNE est né le 6 décembre 1888 à Turny. Ses parents sont Ambroise Alexandre DELIGNE et Elia Virginie PORCHEROT habitant Turny. Il est cordonnier. En 1909, il est affecté au 89ème régiment d'infanterie, rendu disponible en 1911. De la classe 1908, il est mobilisé comme soldat de 2ème classe par le bureau de recrutement de Sens sous le matricule 538 dans le 411ème Régiment d'Infanterie. Il est tué à l'ennemi le 4 novembre 1918. Son corps est retrouvé sur le champ de bataille d'Etreux dans l'Aisne. Son acte de décès est transcrit le 6 novembre 1919 à Venizy dans l'Yonne.

Fiche DUCROT

Henri Théophile DUCROT est né à Tannerre en Puisaye dans l'Yonne le 28 septembre 1889. de la classe 1909, il est incorporé sous le matricule 1342 par le bureau de recrutement de Montargis comme soldat de 2ème classe dans le 3ème bataillon de Chasseurs à pieds. Mort pour la France le 11 mars 1915 à Hersin dans le Pas de Calais pour cause de blessures de guerre, dans la bataille de l'Artois.
Le 3ème Bataillon de Chasseurs à pied est alors  placé sous les ordres du commandant  Léon MADELIN, un ancêtre,  qui sera frappé mortellement à 36 ans, en août 1915. 2038 soldats de ce bataillon ont fait sacrifice de leur vie. Son acte de décès est transcrit à Turny le 10 mai 1915.

Fiche JOSSOT

Albert Eugène JOSSOT est engagé comme soldat au 153ème régiment d'infanterie sous le matricule 654 par le bureau de recrutement de Sens. Il est né le 04 décembre 1885 à Turny dans l'Yonne. Il est tué à l'ennemi le 27 septembre 1914 à la Chavatte dans la Somme. Il a été déclaré mort par jugement déclaratif le 4 décembre 1920 à Tonnerre et le transcription de son décès a été faite le 12 janvier 1921 à Sormery Yonne. Il apparait sur le Monument aux morts des deux communes Turny et Sormery

Fiche LECHAIN

Marceau Marcel LECHAIN est né le 28/07/1894 à Vaudeurs dans l'Yonne. Il est incorporé avec la classe de 1914, par le bureau de recrutement de Sens, dans le 23ème Régiment d'Infanterie Coloniale, sous le numéro de matricule 554. Il est mort pour la France à Massiges dans la Marne, tué à l'ennemi. Son acte décès est retranscrit à Turny le 8 février 1916.

Fiche MARTIN

Maxime Emile MARTIN est né à Turny le 19 février 1876. Il est incorporé dans la classe 1896 par le bureau de recrutement de Sens sous le matricule 248 dans le 33ème Régiment d'infanterie. Il est mort pour blessures de guerre à Clermont en Argone dans la Meuse le 15 octobre 1914. Son acte de décès a été transcrit à Turny le 21 mars 1915.

Fiche MILLOT

Armand Clément MILLOT est né le 20 mai 1890 à Moutiers dans l'Yonne. Il est recruté à sens avec la classe 1910 dans le 26ème régiment d'infanterie matricule 380. Il est mort pour la France, tué à l'ennemi dans la ferme de Leormont à Vitremont.

Fiche PAILLERY

Maurice Alfred PAILLERY né le 20 juin 1896 à Turny, Yonne est incorporé à Sens dans le 79ème régiment d'infanterie sous le numéro 55. Il est mort suite à ses blessures dans l'ambulance 8/202 à Morcourt dans la Somme. Son acte de décès est transcrit le 13 août 1916 à Turny.

Fiche PESCHEUX

Emile Arsène PESCHEUX est né le 14 août 1895 à Turny. Il est incorporé par le bureau de Sens au sein du 1er Bataillon de Chasseurs à Pied sous le matricule 40. De la classe 1915, il est mort pour la France 19 septembre 1915 dans l'ambulance de Bruay dans le Pas de Calais, suite à des blessures de guerre. Son acte de décès est transcrit à Turny.

Fiche POURCHER

Auguste POURCHER est né le 26 février 1886 à Saints dans l'Yonne. Il est affecté par le bureau de recrutement de Sens au 246ème Régiment d'Infanterie sous le numéro 124. Il est tué à l'ennemi à Crouy dans l'Aisne le 11 novembre 1914. Son décès est transcrit le 15 septembre 1915 à Troyes dans l'Aube.

Fiche Roy

Marius ROY est né le 16 mars 1894 à Turny. Il est incorporé par le bureau de recrutement de Sens sous le matricule 572 comme soldat de 2ème classe dans le 1° Bataillon de Chasseurs à pied. Il est tué à l'ennemi le 4 mars 1915 à Notre Dame de Lorette près de Bouvigny dans le Pas de Calais. Son acte de décès est transcrit le 24 juillet 1915 à Turny. Le 11 novembre 1914, à l'occasion du centenaire de la grande guerre, sera inauguré le Mémorial International de Notre Dame de Lorette sur lequel seront gravés les noms des 600 000 soldats de tous continents morts dans le nord et le pas de calais. Marius fait partie de la liste.

Fiche TARDY

Auguste James Henri TARDY est né le 19 février 1887 à Paris dans le département de la Seine 16ème arrondissement. Il est  recruté par le bureau de Sens, en qualité de classe de 1907 sous le numéro de matricule 56 dans le 44ème Bataillon de Chasseurs à pied. Il meurt pour la France, disparu le 2 avril 1916 dans le Bois de la caillette dans la Meuse. Son acte est transcrit à Turny le 17 mars 1921.

Fiche THIERRY

Camille Flavien THIERRY est né le 30 juillet 1882 à Turny. Cultivateur, il est le fils de Séverin Isidore THIERRY et Marie Rosalie COURTIN, habitant à Turny, Hameau du Fays. Il est incorporé par le bureau de Sens, classe 1902, dans le 289ème régiment d'infanterie, matricule 609. Il est décédé des suites de maladie contractée en service, à l'hôpital de Clermont Ferrand dans le Puy de Dôme. Son acte de décés a été transcrit à Turny le 28 février 1917.

Fiche TRIBAUDAUT

Julien Marcel TRIBAUDAUT est né à Turny le 25 janvier 1882. Ses parents sont Sosthène TRIBAUDAUT et Basiline Marguerite MARTIN. De la classe 1902, il est affecté, par le bureau de recrutement de Sens,  au 89ème régiment d'infanterie, affecté au 5ème CA Pellé 10ème DI,  sous le matricule 580. Il a les cheveux châtains clairs, les yeux gris et mesure 1,72 m. Il est nommé Caporal le 27 juillet 1915.  Il est tué sur le Champ de bataille de l'Aisne au sud de Juvincourt le 5 décembre 1917, sur le Chemin des Dames. Il est inhumé au cimetière du Bois Marteau de la commune de Pontavert, le 6 décembre 1917. Un secours de 150 francs est versé à son épouse le 4 février 1918. L'acte de décès est transcrit le 3 février 1918 à Saint Florentin.

TRIBAUDAUT Julien-Marcel (suite)

Fiche VIAULT

Maurice Emile VIAULT est né à Turny le 30 juillet 1889. Il est cultivateur, fils de Valentin Emile VIAULT et Mélina CHARLOIS habitant à Turny. Il mesure 1,74 m, a les yeux bleu clair et les cheveux châtains. De la classe 1909, il a été incorporé par le bureau de recrutement de Sens dans le 89ème Régiment d'Infanterie en qualité de soldat de 2ème classe, matricule 518. Il est blessé le 16 avril 1917 au bois Beau Marais, avec une fracture compliquée à la cuisse gauche par balle.  Il est décédé des suites de ses blessures de guerre à l'Hôpital temporaire 38 à Solesmes dans la Sarthe le 9 mai 1917.