Toute représentation reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit ou ayants-cause est illicite. Loi du 11 mars 1957, article 40 alinéas 2 et 3.Toute représentation ou reproduction par quelque procédé que ce soit constituerait  donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal.

Retour sommaire 

Retour à l'index des "Echos" du N°1 au N°20 

Echo9.jpg (1217864 bytes)

echo9suite.jpg (1129552 bytes)

echo9cassemiche1.jpg (1251873 bytes)

Echo9fin.jpg (1136210 bytes)